| Décentralisation et réforme de l'Etat |
| >> Voir les groupes de travail sur ce thème |
|
|
| Autres actualités |
| Accessibilité et dématérialisation de certaines procédures administratives
Le projet de dématérialisation et de simplification des procédures administratives, porté par le Gouvernement, poursuit son déploiement. La plateforme demarches-simplifiées.fr est l’outil national qui permet à tous les organismes exerçant une mission de...
| 
Note d'information |
|
Mis à jour le : 22/06/2018 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| Circulaire du Premier ministre relative à l'organisation territoriale des services publics
Vous trouverez, ci-joint, la circulaire du Premier ministre parue le 24 juillet, relative à l’organisation territoriale des services publics.
Cette circulaire fait suite aux travaux du "Comité Action Publique 2022" et aux recommandations de la Co...
|
Analyse - synthèse de documents
|
|
Mis à jour le : 24/10/2018 |
Lire la suite>>
|
 |
|
|
| L'Uniopss mobilise son réseau en région pour adapter le zonage des "déserts médicaux" et éviter une aggravation des inégalités sociales de santé
Le groupe de travail « lutte contre les inégalités sociales et territoriales de santé » de la Commission Santé alerte ses réseaux, membres, acteurs associatifs en Région sur le zonage des « déserts médicaux » ou zones dites fr...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 08/01/2018 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
| |
| Publications |
| La place de l'Etat en région Nord - Pas de Calais
Publié le
08/06/2010
Auteur(s) :
CESR Nord - Pas-de-Calais
-
08/06/2010
Lors de la séance plénière du 8 juin 2010 du Comité économique et social régional [CESR], Jean-Marie Toulisse a présenté en tant que rapporteur, un rapport consacré à la place de l'Etat dans notre région.
Vous pouvez consulter le rapport et l'avis du CE...
| 
Rapport - étude |
|
Mis à jour le :
05/07/2010 |
Lire la suite>>
|
|
|
| Projet stratégique du Pas-de-Calais
Sur son site internet, le Conseil général du Pas-de-Calais a mis en ligne une synthèse de son projet stratégique, afin que les habitants puissent la consulter et contribuer à l'écriture du projet. Vous pouvez télécharger le document à partir du lien ci-...
|
Note d'information
|
|
Mis à jour le : 21/10/2008 |
Lire la suite>>
|
|
|
|
 | Cahier de l'Uniopss n°18 : Les droits des usagers dans les établissements et services d’action sociale
Publié le
05/06/2006
Auteur(s) :
Uniopss
Editeur(s) :
Uniopss
-
05/06/2006
Sous l’impulsion notamment du monde associatif, la loi du 2 janvier 2002 a souhaité mieux affirmer les droits des personnes accueillies ou accompagnées par les établissements et services sociaux et médico-sociaux. Plus de cinq ans, presque tous les décr...
|
Ouvrage
|
|
Mis à jour le :
23/03/2015 |
Lire la suite>>
|
|
|
| |
